Le service public vous informe sur vos besoins en logement, consultez le :
https://www.service-public.fr/parti…
Merci de saisir par voie électronique vos demandes de travaux, DIA, CU, PA, PC, DP via le portail :
https://portail.siea-sig.fr/sve/#/001353/
Révision du PLU 2023 – 2025:
Arrêté PLU 2025 :
(pour visualiser les documents veuillez cliquer sur les items correspondants, ensuite la page s’ouvre avec les références en gros et en petit, cliquez sur la petite référence et les documents s’ouvriront)
Pour nous contacter : mairie@sainte-euphemie.fr
4b-PLAN ZONAGE ZONES URBAINES 2500
11-RISQUE EXPOSITION PLOMB (3)
12- PLU – 1a – RP
13 – 1b – RESUME NON TECHNIQUE
DELIB_2025-21_ARRET_PROJET_PLU_BILAN_CONCERTATION
Délibération du Conseil Municipal
DEL 2023 12 Processus de Révision du PLU
PADD SAINTE EUPHEMIE APPROUVE LE 20-06-2023 PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
Règlement du PLU 2004
reglement-de-la-zone-ua
reglement-de-la-zone-ub
plan global de zonage
plan-de-zonage-du-bourg
reglement-de-la-zone-uc
reglement-de-la-zone-ux
reglement-de-la-zone-1au
reglement-de-la-zone-2au
reglement-de-la-zone-a
reglement-de-la-zone-n
Téléchargement des formulaires
Vous pouvez télécharger les formulaires comme les déclarations préalables de travaux et les permis de construire ou d’aménagement à l’adresse suivante : http://vosdroits.service-public.fr/N319.xhtml
Vous trouverez également, à cette même adresse, des informations sur les démarches à faire pendant et à la fin des travaux.