Urbanisme

Le service public vous informe sur vos besoins en logement, consultez le :

https://www.service-public.fr/parti…

Merci de saisir par voie électronique vos demandes de travaux, DIA, CU, PA, PC, DP via le portail : 

https://portail.siea-sig.fr/sve/#/001353

Révision du PLU 2023 – 2025:

Arrêté PLU 2025 :

(pour visualiser les documents veuillez cliquer sur les items correspondants, ensuite la page s’ouvre avec les références en gros et en petit, cliquez sur la petite référence et les documents s’ouvriront) 

Pour nous contacter : mairie@sainte-euphemie.fr

AVIS ENQUETE PUBLIQUE Ste Euphémie

2025 A 25 – Environnement – Enquete publique révision zonage EU – SAINTE EUPHEMIE

CCDSV – AVIS ENQUETE PUBLIQUE REVISION ZONAGE SAINTE EUPHEMIE

Enquête publique sur révision du PLU

00-PG

0-BP

A-ARRETE ENQUETE PUBLIQUE

B-AVIS ENQUETE PUBLIQUE

C-DELIBERATION ARRET ET BILAN CONCERTATION

D-NOTE PRESENTATION ENQUETE PUBLIQUE

E-AVIS CDPENAF

E-AVIS MRAE

E-AVIS PPA

F-1a-RP

F-1b-RESUME NON TECHNIQUE

G-2-PADD

H-3-OAP

I-4a-PLAN ZONAGE 5000

I-4b-PLAN ZONAGE ZONES URBAINES 2500

I-4c-LISTE ER

J-5-REGLEMENT

K-6-ANNEXES SANITAIRES

L-7a-LISTE SUP

L-7b-PLAN DES SUP

M-8-ZONAGE ASSAINISSEMENT

N-9-CLASSEMENT SONORE

O-10-REGLEMENTATION BOISEMENTS

P-11-RISQUE EXPOSITION PLOMB

Délibération du Conseil Municipal

Règlement du PLU 2004

reglement-de-la-zone-ua
reglement-de-la-zone-ub
plan global de zonage
plan-de-zonage-du-bourg
reglement-de-la-zone-uc
reglement-de-la-zone-ux
reglement-de-la-zone-1au
reglement-de-la-zone-2au
reglement-de-la-zone-a
reglement-de-la-zone-n

Téléchargement des formulaires

Vous pouvez télécharger les formulaires comme les déclarations préalables de travaux et les permis de construire ou d’aménagement à l’adresse suivante : http://vosdroits.service-public.fr/N319.xhtml

Vous trouverez également, à cette même adresse, des informations sur les démarches à faire pendant et à la fin des travaux.